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Jean-Sébastien Brière
Avocat-conseil
Jean-Sébastien est membre du groupe des sociétés émergentes et en croissance de KRB. Membre des barreaux du Québec et de l’État de New York, et agent de brevets canadien, il pratique le droit de la propriété intellectuelle (PI) depuis plus de vingt ans et possède une solide expérience en matière de litiges et de transactions commerciales impliquant des actifs de PI au Canada et aux États-Unis. Il est également arbitre / médiateur auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Depuis le début de sa carrière, Jean-Sébastien est intervenu dans de nombreux litiges relatifs à la contrefaçon de brevets, de droits d’auteur et de marques de commerce (principalement devant la Cour fédérale du Canada, mais également à l’étranger), ainsi que dans plusieurs litiges commerciaux résultant de transferts de technologies ou d’activités de recherche conjointes ou institutionnelles (notamment dans le cadre de procédures arbitrales).
Par ailleurs, il négocie et rédige régulièrement des ententes portant sur l’exploitation ou le transfert de technologies, notamment dans le cadre de projets de développement conjoints et d’ententes de licences.
Jean-Sébastien est également souvent consulté à titre de conseiller en matière de PI dans le cadre de transactions commerciales impliquant des actifs technologiques significatifs, que ce soit à l’occasion de fusions, d’acquisitions ou de financements, notamment par capital de risque.
Fort de ses différentes expériences professionnelles, il assiste de nombreux entrepreneurs dans le développement et l’exploitation de portefeuilles de propriété intellectuelle. Jean-Sébastien a d’ailleurs pendant longtemps été le « coach en PI » d’un important incubateur d’entreprises technologiques.
Enfin, il se passionne pour l’enseignement et la vulgarisation et, depuis 2007, il a enseigné le droit de la PI et des brevets dans plusieurs universités. Jean-Sébastien donne aussi régulièrement des formations avancées sur les droits américain, canadien et européen en matière de brevets dans différents contextes.
Prix et Distinctions
Best Lawyers in Canada:
– Droit de la propriété intellectuelle, 2025
Associations et affiliations
Barreau du Québec
Barreau de l’État de New York
Office de la propriété intellectuelle du Canada (Agent de brevets)
Collège des agents de brevets et des agents de arques de commerce (Canada)
Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
Domaines de pratique
Sociétés émergentes et en croissance
Capital-investissement et capital de risque
Droit commercial, confidentialité et TI
F&A / droit corporatif
Formation
Institut des arbitres agréés (CIArb) (2023)
Université de Montréal, D.E.S.S. – Common Law Nord-Américaine (2002)
Université Laval, LL.B. (1998)
Année d'admission
Barreau du Québec (1999)
Barreau de l’état de New York (2022)
Agent de brevets canadien (2002)