KRB conseille les entreprises et les individus dans le cadre d’un large éventail de questions juridiques découlant d’enjeux commerciaux et d’affaires.

Notre équipe a une vaste expérience dans une grande variété de questions juridiques liées au droit des affaires. Nous vous représenterons dans toutes les étapes requises pour le succès de vos entreprises.

Notre Expertise

Nous nous spécialisons particulièrement dans:

– Les transactions d’achat et de vente
– Les processus de vente aux enchères
– Les transactions transfrontalières
– Les rachats d’entreprise par les cadres (Management Buy-Outs)
– Les opérations d’investissement privé
– Le capital de risque

Le pouls de notre firme vibre au rythme de ses transactions. Ainsi, notre expérience et le volume de transactions auquel nous participons nous permettent d’agir à la fois pour les acheteurs et les vendeurs dans le contexte de transactions d’acquisitions et de vente, principalement sur le marché intermédiaire.

Alors que la priorité des clients est souvent le besoin de certitude quant à la clôture des transactions, qu’il s’agisse d’une opportunité de 1 ou 100 millions de dollars, notre équipe dispose de la profondeur et des ressources nécessaires pour satisfaire leurs attentes.

Nous avons acquis de l’expérience dans les domaines suivants :

– Transactions d’achat et de vente d’actifs uniques ou en portefeuille
– Développement et réaménagement
– Cession-baux
– Création de fonds immobilier
– Structuration de l’investissement immobilier
– RÉdaction et négociation de baux
– Services notariaux (titre, servitudes, regroupement de terrains)

Le groupe de pratique en droit immobilier de KRB est reconnu comme un chef de file auprès de plusieurs classes d’opérateurs et d’investisseurs. KRB met l’accent sur les conseils stratégiques tout au long du cycle des transactions immobilières. Notre approche, axée sur les solutions, nous permet d’identifier et de résoudre les problèmes avant qu’ils ne surviennent et favorise la clôture des transactions tout en contextualisant les risques.

Les clients bénéficient de notre pratique proactive et de notre vaste réseau d’intervenants en immobilier pour atteindre leurs objectifs.

Nous avons acquis de l’expérience dans les domaines suivants :

– Finance d’entreprise (prêteur / emprunteur)
– Financement immobilier (prêteur / emprunteur)
– Dette convertible
– Instruments d’emprunt alternatifs
– Prêt adossé à des actifs
– Dette subordonnée
– Arrangements entre créanciers
– Services notariaux

Notre pratique en financement garanti nous amène à représenter tant les prêteurs que les emprunteurs. Les clients de KRB bénéficient ainsi de l’expérience que nous avons acquise dans tous les domaines du crédit (dont les prêts immobiliers et le financement corporatif). Notre équipe est reconnue pour sa capacité à solutionner des problèmes complexes et à ne pas redouter les solutions créatives.

Nous avons acquis de l’expérience dans les domaines suivants :

– Conseil aux entreprises
– Gouvernance d’entreprise
– Incorporations
– Réorganisation corporatives
– Structures d’entreprise (conventions d’actionnaires, conventions de sociétés en commandite)
– Investissements privés
– Ententes commerciales (services, approvisionnement, production, distribution, confidentialité)
– Accords de non-concurrence, de non-sollicitation et de non-dénigrement
– Contrats de coentreprise (joint venture)
– Contrats de licence et de franchise
– Nous pouvons agir à titre de conseillers locaux pour toutes questions de droit corporatif canadien et québécois.

Industries:
– Fintech
– Hospitalité
– Capital d’investissement privé (Private Equity)
– Vente au détail
– Transport
– Manufacturière
– Alimentation
– Gestion immobilière

Notre équipe est dédiée à mettre en œuvre les stratégies de nos clients grâce à une compréhension globale de leurs objectifs d’affaire et de leur réalité commerciale. Cet engagement, sous la loupe d’avocats aux compétences supérieures et possédant une vaste expérience dans les multiples facettes du droit corporatif et commercial, crée une relation qui va au-delà du simple conseil avocat-client.

Combinée à notre vaste expérience dans le secteur immobilier, notre expérience spécialisée en matière environnementale permet à nos clients propriétaires, locataires, prêteurs / emprunteurs, propriétaires et promoteurs d’apprécier pleinement les risques environnementaux inhérents à la réalisation de leurs transactions commerciales.

Nous évaluons les risques environnementaux juridiques liés à la propriété ou à l’occupation, au développement ou au redéveloppement ainsi qu’à l’acquisition, à la cession et au financement de sites contaminés.

Nous assistons également nos clients dans les domaines de la conformité juridique environnementale et de la gestion des risques et des sites à la suite d’incidents environnementaux.

Nous avons acquis de l’expérience dans les domaines suivants :

  • Litige corporatif / commercial
    • –  Litiges contractuels
    • –  Litiges en matière de franchise
    • –  Recouvrement de créances
    • –  Réalisation de sûretés
  • Litiges entre actionnaires
    • –  Conventions d’actionnaires
    • –  Recours en oppression et actions dérivées
    • –  Réalisation des droits des administrateurs et des actionnaires
  • Litige immobilier
    • –  Baux commerciaux
    • –  Vices cachés
    • –  Droit de la construction
    • –  Exécution des promesses d’achat
    • –  Litiges d’achat et de vente
    • –  Expropriation
    • –  Conflits concernant les servitudes
    • –  Décisions réglementaires (zonage, utilisation des sols, questions relatives à la RBQ, etc.)
  • Litige en copropriété
    • –  Copropriété divise et indivise
    • –  Conflits entre syndicat et copropriétaires
    • –  Garantie de construction résidentielle
  • Recours extraordinaires
    • –  Ordonnances de sauvegarde
    • –  Injonctions
    • –  Saisies avant jugement
  • Médiation / Arbitrage
  • Droit du travail et de l’emploi
    • –  Représentation côté employeur / employé
    • –  Litiges relatifs au contrat de travail
    • –  Conflits de négociation collective
    • –  Licenciement
  • Faillite et insolvabilité
    • –  Demande en faillite (ou en défense)
    • –  Ordonnances de séquestre intérimaire
    • –  COllaboration avec les syndics de faillite
    • –  Exécution des réclamations
  • Litige successoral
    • –  Homologation des testaments
    • –  Soutien dans le processus de liquidation
    • –  Successions contestées et non contestées
  • Droit administratif
    • –  Ordres professionnels
    • –  Infractions pénales et réglementaires (SAAQ, CNESST, CTQ, RACJ, RBQ, etc.)
    • –  Droit municipal

Notre équipe expérimentée de plaideurs aide nos clients à travers une variété de questions litigieuses avant, pendant et après les étapes procédurales d’un litige. Conformément aux valeurs fondamentales de notre cabinet, nos professionnels du litige contextualisent chaque question dans le cadre des objectifs commerciaux et d’affaire de nos clients.

Dans cette optique, nos clients se sentent rassurés, sachant que toutes les options, de la possibilité de règlement jusqu’aux poursuites judiciaires, seront prises en compte. Notre équipe d’avocats a de l’expérience devant tous les niveaux de tribunaux, jusqu’à la Cour suprême du Canada, et travaille dans le cadre de mandats avec les divers groupes de pratique de KRB afin de garantir un fondement technique solide pour l’analyse d’une réclamation.