Fondé à Montréal, Karambatsos Avocats est un cabinet d'avocats offrant une expertise de pointe en matière de droit des affaires, de droit transactionnel et de droit immobilier. Nos avocats sont constamment à la recherche de solutions innovatrices, concrètes, pragmatiques pour notre clientèle d’affaire, qui va des sociétés en démarrage (start-up) aux entreprises plus importantes qui opèrent au Canada et aux États-Unis. Notre objectif d’offrir des services de premier plan, hautement concurrentiels, qui apportent une valeur ajoutée aux entreprises de toutes tailles de manière transparente, est atteint en opérant à partir d'une structure moins lourde.

Nous parvenons à nos objectifs de service grâce à une équipe d'avocats chevronnée, engagée à répondre aux attentes et aux besoins variés de chaque client en leur offrant des solutions adaptées à la fois aux normes de marché de l'industrie concernée, et à leurs objectifs à court et à long terme. Notre équipe est composée de spécialistes possédant un point de vue et une expertise variés, allant des pratiques immobilières au sein de cabinet-boutique aux pratiques de fusion et acquisition de multinationaux. Cependant, chaque avocat a une chose en commun: de répondre à vos besoins en offrants des solutions pratiques qui réalisent vos objectifs.

Votre réussite est notre succès.


+- Corporatif/Commercial

Incorporation

Nous pouvons incorporer votre société, et nous assurer qu'elle soit enregistrée sous la juridiction appropriée et auprès du registraire compétent. Nous pouvons aussi vous assister pour l'obtention de vos numéros de taxes tant au niveau fédéral qu'au provincial (TPS, TVQ, déduction à la source, vos taxes sur le revenu de la société), votre Module d'enregistrement des ventes (MEV) et les numéros d'établissements correspondants.

Organisation de la compagnie

Nous aidons nos clients à identifier le véhicule de placements optimal pour leur entreprise (corporation, société en commandite, partenariat, etc.) et nous préparons toutes les conventions et tous les documents légaux nécessaires afin de nous assurer que les objectifs de nos clients soient atteints et mis en œuvre de manière opportune. Ces objectifs varient en fonction des résultats souhaités de l'entreprise, qui vont des jeunes entreprises (start-up) qui s'introduisent dans le marché aux scissions-distributions d'actifs, d'entreprises plus importantes.

Nous travaillons avec les fondateurs et les dirigeants d'entreprises pour préparer les conventions d'actionnaires qui tiennent compte de la trajectoire de croissance de l'entreprise et nous offrons des solutions créatives afin de protéger les actionnaires de même que la continuité de l'entreprise concernée.

Grâce à notre équipe expérimentée de techniciens juridiques, nous maintenons à jour les livres de minutes de vos compagnies et nous conjuguons avec des comptables et des conseillers fiscaux afin de mettre en œuvre les réorganisations corporatives.

Conseils généraux en matière commerciale

Nous nous engageons résolument afin d'aider les entrepreneurs, les propriétaires de petites et moyennes entreprises et, le cas échéant, de soutenir leurs avocats respectifs en contentieux dans la gestion des exigences légales, règlementaires et commerciales de leur entreprise (y compris la structuration des affaires dans les matières de propriété intellectuelle, de fiscalité et d'emploi), et ce, de manière continue. Nous tachons dès le départ de bien comprendre l'entreprise de nos clients, afin de leur offrir des services légaux et commerciaux personnalisés, adaptés à leurs besoins.

Contrats commerciaux

Nous négocions et préparons les contrats et conventions nécessaires au bon déroulement des opérations de l'entreprise, notamment:

  1. Contrat de service
  2. Convention d'approvisionnement, de distribution et de fabrication
  3. Contrat de licence
  4. Accord de développement
  5. Contrat de consultant/Contrat de sous-traitance
  6. Convention de non-concurrence, de non-sollicitation et de non-dénigrement
  7. Accord de confidentialité, d'exclusivité et moratoire
  8. Contrat d'emploi

Avis juridique local

Des clients transfrontaliers et internationaux peuvent faire appel à nos services pour que nous agissions à titre de conseillers juridiques locaux sur une multitude de questions en matière commerciale et corporative. Nous soutenons ces clients en révisant leurs différents contrats et conventions commerciales pour assurer qu'ils soient conformes à la loi et en adaptant ces conventions à leur application dans la province. Nous assistons nos clients à travers l'offre de service de traduction juridique (français-anglais), ainsi que l'émission d'avis juridiques portant sur les principes corporatifs canadiens. Grâce à notre réseau étendu, nous pouvons aussi aider nos clients situés en dehors de la province à mieux naviguer au sein de la communauté d'affaires montréalaise et assurer qu'une équipe de premier plan soit mise en place pour leur permettre de réaliser leurs intérêts commerciaux.

+- FUSIONS ET ACQUISITIONS

Vérification diligente

Nous travaillons avec nos clients dans le cadre de transactions domestiques, transfrontalières et internationales lors de la phase d'enquête en coordonnant les vérifications diligentes juridiques et commerciales. Au besoin, nous faisons appel à des experts dans les domaines de la fiscalité, de l'environnement et du droit de la concurrence et nous travaillons en collaboration étroite avec un vaste réseau de conseillers juridiques locaux dans nos diverses transactions transfrontalières et internationales.

Acquisitions et Ventes d'entreprises

Nous avons une vaste expérience dans la coordination et l'exécution de transactions domestiques, transfrontalières et internationales (des actions et/ou des actifs) et nous possédons les outils nécessaires pour l'exécution de la préclôture, la clôture, les inscriptions et les enregistrements requis. Cela inclut notamment :

  1. La structuration de l'opération et travail de consultation exécutoire
  2. Lettres d'intention et offre d'achat
  3. La vérification diligente légale et coordination de celle-ci
  4. Les transactions de fusion et d'acquisition
  5. Les contrats d'achat et de vente et toutes conventions et tous documents connexes
+- Immobilier et Financement

Nous offrons des conseils relativement à un large éventail d’opérations tant pour les propriétaires que les locataires, notamment, dans les négociations de baux commerciaux (incluant les sous-locations, les cessions et les consentements) pour les espaces industriels et commerciaux. Nous sommes appelés par nos clients à préparer les offres d’achat, à les assister et à coordonner le processus de vérification diligente (incluant les recherches de titres, hors titres, les examens de convention de bail, la règlementation sur le zonage, etc.) et à la préparation d’actes de vente. Nous agissons également pour nos clients pour la vérification de documents relatifs au financement, y compris la vérification de convention de crédits, les accords intercréanciers, les suretés et les hypothèques.

+- Litige

Nous traitons de nombreux litiges corporatifs/commerciaux, incluant les différends contractuels (entre franchiseur et franchisé, locateur et locataire ainsi que des ruptures de contrats), le recouvrement de créances (solde impayé sur les marchandises vendues et/ou sur les services rendus, les loyers, les arrérages, les prêts non remboursés), les différends entre actionnaires et/ou partenaires, les litiges liés au droit de la construction, les dommages sur la propriété, la responsabilité civile et les procédures extraordinaires (ordonnance de sauvegarde, injonctions, saisie avant jugement, etc.).

+- Environnementaux

Nous assistons nos clients dans l’évaluation des risques légaux environnementaux liés à la propriété, l’occupation, l’acquisition, la cession ainsi que le financement de sites contaminés. Nous assistons aussi nos clients en matière de conformité environnementale et dans le cadre de la gestion de risques et de sites après des incidents environnementaux. Conjugué à notre vaste expérience dans le domaine immobilier, notre expérience spécialisée en matière d’environnement apporte à nos clients qui sont locateurs/locataires, prêteurs/emprunteurs, propriétaires et promoteurs une évaluation approfondie des risques environnementaux qui sont inhérents à la conclusion de leurs transactions commerciales.


M<sup>e</sup> Alexander Karambatsos

Me Alexander Karambatsos

M<sup>e</sup> Christopher Karambatsos

Me Christopher Karambatsos

M<sup>e</sup> Laurie McQueen

Me Laurie McQueen


M<sup>e</sup> Diana R. Lyrintzis

Me Diana R. Lyrintzis

M<sup>e</sup> Maxime Cloutier

Me Maxime Cloutier

M<sup>e</sup> Sophie Dormeau

Me Sophie Dormeau


M<sup>e</sup> Cristina Darwish

Me Cristina Darwish

M<sup>e</sup> Marie-Eve Lamy

Me Marie-Eve Lamy

M<SUP>e</SUP> Aviad M. Grunbaum

Me Aviad M. Grunbaum


M<SUP>e</SUP> Gabriel Di Genova

Me Gabriel Di Genova

M<SUP>e</SUP> Franz Nana

Me Franz Nana

Claudia De Minico

Claudia De Minico


M<sup>e</sup> Marie Ribière

Me Marie Ribière

M<sup>e</sup> Alexandra Criquet

Me Alexandra Criquet

M<SUP>e</SUP> Vincent Robert

Me Vincent Robert


M<sup>e</sup> Arine Nazirganian

Me Arine Nazirganian

M<sup>e</sup> Jennifer Katsaros

Me Jennifer Katsaros


Amanda Atallah

Amanda Atallah

Giancarlo Casale

Giancarlo Casale

Fanny de Cottignies

Fanny de Cottignies


Roxanne Daraiche-Bédard

Roxanne Daraiche-Bédard

Amanda MacDonald

Amanda MacDonald

Megan MacDonald

Megan MacDonald


Connie Perl

Connie Perl

Lindsey Soso

Lindsey Soso


Vous trouverez ci-dessous un aperçu des transactions récentes auxquelles notre cabinet a participé :

Fusions et Acquisitions

  • Représentation d'une grande société de transport établie au Québec dans le cadre de diverses acquisitions d'autres sociétés de transport. 
  • Représentation d’un acheteur basé au Québec dans le cadre de l’acquisition des actifs d’une société basée en Floride.  
  • Représentation des acheteurs du Groupe Planète Mobile Inc. et de certaines entités affiliées dans le cadre d'une opération financée par Roynat Inc. et Capital Croissance PME II S.E.C (prix d'achat non divulgué). 
  • Représentation des actionnaires de les Systèmes d’Alarmes Prudential Ltée dans le cadre d'une vente d'actions à Microcom "M" Inc. (prix d'achat non divulgué). 
  • Représentation de l'actionnaire de Semopac Inc. relativement à la vente d'actifs à Reid Canada Inc. (prix d'achat non divulgué). 
  • Représentation d'un groupe d'investisseurs dans le cadre de l'investissement et de la réorganisation de deux fabricants et distributeurs de produits alimentaires.
  • Conseiller et négocier un financement en capitaux propres et par endettement pour un fabricant québécois en difficulté, impliquant un large groupe d’actionnaires minoritaires.
  • Représentation de Les Encadrements Apollon Inc. dans le cadre de l’Acquisition de Gotrick Inc. et ses affiliés.
  • Représentation du principal fournisseur d’équipements de physiothérapie au Canada dans le cadre de son acquisition d’un acteur majeur dans l’industrie des fournitures pour soins de santé et de physiothérapie.
  • Représentation d’une société de franchise pancanadienne exploitant la franchise La Prep dans le cadre de la vente de ses actifs.
  • Représentation de l’acheteur relativement à l’acquisition de la quasi-totalité des actifs de Groupe Restaurants Imvescor Inc. liés à la production des produits Commensal.
  • Représentation de Spector & Co., l’un des principaux fournisseurs d'instruments d'écriture, de revues et d'autres cadeaux d'affaires dans l'industrie nord-américaine des produits promotionnels, dans le cadre de la vente d'une participation majoritaire à la société d’investissement privé Blue Point Capital Partners.
  • Représentation des actionnaires de Frandon Seafoods Inc., un distributeur de fruits de mer frais et congelés destinés aux clients œuvrant dans la restauration et à la clientèle de détail, et qui est situé au Québec, relativement à la vente de toutes ses actions à Premium Brands Holding Corporation, une société publique cotée à la TSX.
  • Représentation de Supremex Inc., l’un des principaux fabricants et distributeurs d'enveloppes et fournisseurs de produits d'emballage et de produits spécialisés en Amérique du Nord, dans le cadre de son acquisition de Groupe Deux Printing Inc. et de sa société affiliée Pharmaflex Labels Inc., des fabricants de premier plan d'emballages de boites pliantes et d'étiquettes de première qualité, principalement pour le domaine pharmaceutique.
  • Représentation de Mike Raffoul, un homme d'affaires Montréalais, dans le cadre de son acquisition du journal Montreal Metro et de vingt-cinq autres journaux régionaux qui appartenaient à Transcontinental.
  • Représentation d’un acheteur dans le cadre de l’obtention d’un financement et de son acquisition d'un important fournisseur de composants et d'outils logiciels pour la plate-forme Microsoft.NET par le biais d'un rachat d'entreprise par endettement.

Immobilier et Financement 

  • Représentation d'un groupe immobilier dans le cadre de plusieurs financements accordés par la Banque de Nouvelle-Écosse pour un montant total de 140 000 000 $.
  • Représentation d'un promoteur immobilier dans le cadre d'un crédit syndiqué pour un projet de construction consenti par la Banque Canadienne Impériale de Commerce et la Banque Laurentienne du Canada pour un montant de 23 550 000 $. 
  • Représentation d'un promoteur immobilier dans le cadre d'un prêt syndiqué de construction consenti par la Banque Canadienne Impériale de Commerce et la Banque Laurentienne du Canada pour un montant de 14 000 000 $.
  • Représentation de plusieurs prêteurs privés relativement à l'avance de financement relais, de prêts à terme et l’établissement de plusieurs facilités de crédit à divers emprunteurs pour un montant supérieur à 20 000 000 $. 
  • Représentation du prêteur non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d’un montant de 3 442 312 $. 
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 3 859 895 $.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un refinancement commercial d'un montant de 1 600 000 $.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 12 035 662,50 $. Représentation d'un investisseur immobilier dans le cadre de facilités de crédit non renouvelables accordées par la Banque de Nouvelle-Écosse pour un montant total de 3 170 000 $.
  • Représentation d'un promoteur immobilier dans le cadre d'un financement de projet consenti par la Banque Canadienne Impériale de Commerce d’un montant de 5 700 000 $. 
  • Représentation d'un groupe d'investisseurs dans le cadre de l'acquisition (et du financement) de terrains commerciaux dans la Ville de Montréal pour montant de 5 000 000 $. 
  • Représentation dans le cadre d’un placement en actions au sein d’une société leader dans le domaine de l’encapsulation à des fins pharmaceutiques. 
  • Représentation d’un promoteur immobilier dans le cadre d’un prêt de construction, consenti par la Banque Canadienne Impériale de Commerce pour un montant de 40 000 000 $.
  • Représentation d’un promoteur immobilier pour l’achat et le financement d’un immeuble commercial, financé par le groupe Financière First National pour un montant de 5 700 000 $.
  • Représentation d’un groupe immobilier pour l’achat et le financement d’un immeuble commercial, financé par le groupe Financière First National pour un montant de 4 700 000 $.
  • Représentation d’un promoteur immobilier dans le cadre d’un prêt de construction, consenti par la Banque Laurentienne du Canada pour un montant de 25 000 000 $.
  • Représentation d’un syndicat de prêteurs dans le cadre d’un financement de projet convertible pour une somme de 7,000,000$.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 17,084.493.75$.
  • Représentation du prêteur non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt-relais pour un montant de 3,300,000$.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 18,457,072$.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 26,595,726.32$.
  • Représentation du prêteur commercial non bancaire le plus important au Canada dans le cadre d'un prêt assuré par la SCHL d'un montant de 28,439,545.30$.
  • Représentation de la Banque de Nouvelle-Écosse dans le cadre de plusieurs refinancements pour un montant total de 29,485,000$.
  • Représentation de la Banque de Nouvelle-Écosse dans le cadre de plusieurs financements pour un montant total de 5,311,125$.
  • Représentation de Fiducie de Placement Immobilier Fronsac dans le cadre de l’acquisition d’une propriété commerciale dans la ville de Gatineau, suivie d’un bail à long terme avec le vendeur, Staples Canada, pour un montant de 7 500 000$.

Corporatif et Commercial

  • Représentation du groupe de sociétés Spray-Net dans le cadre de l’expansion du réseau de franchises au Canada.
  • Représentation d’une société internationale agissant dans le domaine de la santé professionnelle et de la beauté dans le cadre de la négociation d’un contrat de services financiers pour ses agents. 
  • Représentation d’un créateur de mode et distributeur basé au Québec dans le cadre de la négociation de baux commerciaux. 
  • Représentation de sociétés en phase de démarrage dans le cadre du développement de régimes d’options sur actions.
  • Représentation d’un fabricant et distributeur international de plastiques dans la négociation de contrats de distribution et de licence en Amérique du Nord et en Asie.
  • Représentation de sociétés canadienne et autrichienne (F. List Canada Corp. Et F. List GmbH) dans le cadre d’un prêt consenti par Investissement Québec pour un montant de 1 200 000 $.
  • Coordonner l’assemblée annuelle des détenteurs de titres d’une société publique québécoise, y compris la préparation de la circulaire annuelle d’information et de sollicitation de procurations.
  • Représentation d’un acheteur dans le cadre de la création d’une société en commandite, du financement et de l’acquisition de plusieurs immeubles commerciaux pour une somme globale de 8,530,000$.
  • Représentation de Mylo Financial Technologies Inc. dans le cadre d’un placement privé d’actions.
  • Représentation de Planète Mobile dans le cadre de son investissement et de son partenariat avec IP4B Inc., une entreprise qui offre des services de télécommunication, notamment ce qui concerne la téléphonie IP, les solutions de Cloud Communication unifiées et la connectivité avec des réseaux privés Internet.



Karambatsos Avocats est situé dans le quartier historique du Vieux-Montréal. Nous sommes entourés de galeries d'art, d'hôtels, de boutiques et de restaurants. Nous sommes à quelques pas du Palais de Justice et du centre-ville de Montréal.

240, rue Saint-Jacques Ouest, suite 300
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